1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de Votre Tribu et de ses clients dans le cadre de la vente de produits sur le site http://www.votre-tribu.fr. En passant commande, le client accepte ces conditions sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site, avec leur prix et caractéristiques. Les photos et descriptions sont données à titre indicatif. Des différences mineures peuvent apparaître.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés au prix indiqué lors du paiement et varient selon le transporteur choisi.
[Optionnel : mention des promotions, réductions, etc.]
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client doit fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de fraude ou d’informations erronées.
5. Paiement
Le paiement est effectué en ligne via les méthodes disponibles sur le site (ex : carte bancaire, PayPal, Stripe…).
La commande est confirmée après validation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client.
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. [Préciser : “les retards ne peuvent engager la responsabilité du vendeur sauf faute prouvée”]
Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf mention contraire.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi française et européenne, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.
Les frais de retour peuvent être à la charge du client.
Remboursement effectué dans un délai de [X jours] après réception du produit retourné.
8. Garantie et conformité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés selon les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
Tout produit défectueux doit être signalé à [email de contact] pour échange ou remboursement.
9. Responsabilité
Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’achat, l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser les produits.
La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
Les données recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Conformément au RGPD, le client peut accéder, modifier ou supprimer ses informations personnelles.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client peut contacter le vendeur à [email/contact] avant toute action judiciaire.
Optionnel : mention d’un médiateur de la consommation.
12. Acceptation
En validant sa commande, le client accepte expressément ces Conditions Générales de Vente.